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d’utilisation & de vente
Dernière mise à jour : mars 2026
Importation et vente de miel blanc du Kirghizistan
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Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige sera soumis, à défaut d’accord amiable, à la compétence des tribunaux français.
Les présentes CGV détaillent les droits et obligations de Sainbiose et de ses clients dans le cadre de la vente de miel blanc du Kirghizistan. Toute commande implique l’acceptation sans réserve des présentes conditions.
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Tout litige relatif aux présentes CGV est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Créteil.
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